DRAFT — ce document est un modèle de travail et n’a pas encore été examiné par un avocat. Chaque section porte la mention [FOR LEGAL REVIEW — CONFIRM-3]. Il ne devient une politique contraignante qu’après cet examen.

Licences (DRAFT)

Dernière mise à jour : 24 août 2026 — DRAFT, pas encore en vigueur

1. Ce que comprend votre achat [POUR EXAMEN JURIDIQUE — CONFIRM-3]

L’achat d’un titre vous donne un licence pour usage personnel: écoutez-le ici en streaming à tout moment, téléchargez-le (MP3 et/ou WAV selon disponibilité), copiez-le sur vos propres appareils et profitez-en dans un cadre privé. La qualité sans perte est incluse sans supplément.

2. Ce qui n’est pas inclus [POUR EXAMEN JURIDIQUE — CONFIRM-3]

  • Redistribution ou revente de fichiers audio sous quelque forme que ce soit
  • Exécution publique, radiodiffusion ou diffusion en streaming à des tiers
  • Synchronisation avec des vidéos, des jeux, des podcasts ou des publicités
  • Échantillonnage, remixage ou création d’œuvres dérivées destinées à la publication
  • Utilisation dans des jeux de données d’entraînement d’IA/de modèles

3. Licences commerciales [POUR EXAMEN JURIDIQUE — CONFIRM-3]

Des licences de synchronisation, de représentation, d’échantillonnage et d’autres licences commerciales sont proposées au cas par cas — écrivez à dmmatsinhe@gmail.com en précisant le titre et l’utilisation prévue.

4. Propriété [POUR EXAMEN JURIDIQUE — CONFIRM-3]

Tous les enregistrements et toutes les compositions vendus ici appartiennent à Koraclave™. Le nom et les signes distinctifs de Koraclave sont des marques ; aucun achat ne transfère la propriété d’une marque ou d’un droit d’auteur.